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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS AMAND TERROIR
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DÔMES CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÔMES CUISINES
ETS AMAND TERROIR SA

Numéro de dépôt :
3182565
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2012
DÔMES CUISINES de ETS AMAND TERROIR

Présentation de la marque DÔMES CUISINES

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETS AMAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÔMES CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS AMAND TERROIR domicilié(e) Rue de la Sorrière, ZI Nord -, BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS AMAND TERROIR SA domicilié(e) Rue de la Sorrière, ZI Nord -, BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France.

La marque DÔMES CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÔMES CUISINES est expirée depuis le 5 septembre 2012.

ETS AMAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : DÔME DU TERROIR , AAAAA , 5 A , Maison LEPRIEUR


ETS AMAND TERROIR SA - Rue de la Sorrière, ZI Nord -, BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France - SIREN 425136785


ETS AMAND TERROIR SA - Rue de la Sorrière, ZI Nord -, BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Tous produits transformés de Charcuterie (porc, volailles, gibier, mouton, bœuf, veau, lapin) .